Nous resterons ouverts pour vous ! Consultez plus d'infos sur notre site*

Mentions légales

Mentions légales

Villa Romana SPRL
Industriestraße 38
B – 4700 Eupen / Belgique

Tél.: +32 – (0)87 – 59 59 15
Fax: +32 – (0)87 – 59 59 49
E-Mail: info@villaromana.be
Nr. TVA: BE-866321648

Numéro d’entreprise: 0866.321.648

Direction générale: Caroline Rom, CEO

CONCEPT ET CONCEPTION

Villa Romana SPRL

Industriestraße 38
B – 4700 Eupen / Belgique

REALISATION TECHNIQUE

Pixelbar GmbH
Euregiostraße 13
B – 4700 Eupen /Belgien
www.pixelbar.be

En vertu de l’article 14, al. 1 du règlement européen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au RELC, la Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: http://ec.europa.eu/consumers/odr

Informations juridiques

Villa Romana SPRL n’assume aucune responsabilité ni garantie quant à l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies et se réserve le droit de compléter ou de modifier les informations fournies à tout moment. Le contenu de la boutique en ligne de Villa Romana est protégé par le droit de propriété intellectuelle. Le contenu de ce site web ne peut être copié, distribué ou mis à la disposition de tiers à des fins commerciales.

Exclusion de responsabilité

Contenu de l’offre en ligne

Villa Romana SPRL n’assume aucune responsabilité ni garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité et la qualité des informations fournies. Tout recours en responsabilité à l’encontre de Villa Romana qui se réfère à des dommages d’ordre matériel ou idéel causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations ou l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, est généralement exclus, à condition qu’il n’y ait pas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrable de la part de Villa Romana. Toutes les offres sont susceptibles d’être modifiées et sont non contraignantes. La Villa Romana SPRL se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de publications ou l’ensemble de l’offre de manière temporaire ou définitive, et ce sans préavis.

Références et liens

En cas de références directes ou indirectes à des sites web externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de Villa Romana SPRL, la responsabilité de Villa Romana SPRL ne serait engagée que si elle avait connaissance des contenus en question et s’il lui est techniquement et raisonnablement possible d’empêcher leur utilisation en cas de contenus illégaux. Villa Romana SPRL déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’a été reconnu sur les pages liées. Villa Romana SPRL n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la titularité des pages liées. Par conséquent, Villa Romana se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références placés sur le site de la Villa Romana ainsi qu’aux entrées faites par des tiers dans les livres de visiteurs, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données mises en place par la Villa Romana auxquelles un accès d’écriture externe est possible. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur du site auquel il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication en question par des liens.

Droit d’auteur et d’identification

La Villa Romana SPRL s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphisme, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par la Villa Romana SPRL elle-même ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques de fabriques et marques commerciales mentionnées dans l’offre en ligne et éventuellement protégées par un tiers sont soumises sans restriction aux droits de marques et aux droits de propriété de leur propriétaire légal respectif. La simple mention et désignation d’une marque commerciale ne signifie pas qu’elle n’est pas soumise à des droits de tiers ! Les droits d’auteur des objets publiés créés par la Villa Romana elle-même restent la propriété exclusive de la Villa Romana. Toute duplication ou utilisation de graphismes, sons ou textes dans une autre publication électronique ou imprimée n’est pas autorisée sans l’accord explicite de Villa Romana.

Droit applicable

Ce site web est soumis au droit belge.